Organisation

La Fondation Collective Trianon a une structure garantissant une complète indépendance financière et comptable pour chaque entreprise ou groupe d’entreprise formant une caisse de prévoyance. Chaque caisse de prévoyance, pilotée par une Commission de gestion paritaire, dispose d’une autonomie et d’une flexibilité équivalente à une fondation propre à l’employeur, sous la surveillance constante du Conseil de Fondation.

Conseil de fondation

Organe suprême de la Fondation, il est responsable de piloter la Fondation, de définir sa stratégie et de surveiller la gestion de fortune ainsi que des relations entre la Fondation Collective Trianon, les entreprises affiliées, l’auditeur, l’expert en assurance de pensions et l’autorité de surveillance. Ses membres, élus tous les cinq ans par les commissions de gestions, doivent disposer de connaissances préalables solides et accepter de se former continuellement dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Le Conseil de Fondation s’est doté de commissions spécialisées (commission juridico-actuarielle, commission de placement, commission de distribution) et d’un Gérant disposant d’une solide expérience professionnelle (expert-comptable diplômé spécialisé en matière de prévoyance professionnelle).

Caisse de prévoyance

Chaque entreprise ou chaque groupe d’entreprise affiliée dispose d’une Caisse de prévoyance indépendante constituée au sein de la Fondation. Chaque Caisse est au bénéfice d’une comptabilité séparée et ne répond pas des engagements des autres Caisses. Chaque Caisse fonctionne sur le modèle d’une institution de prévoyance semi-autonome, soit avec une assurance pour les risques de décès et d’invalidé uniquement. Ces caisses supportent le risque d’investissement. Chaque année, l’expert en assurance de pensions délivre à la caisse une attestation sur son état de santé et une étude simplifiée de congruence de l’actif et du passif. Cette étude permet à la Commission de gestion de piloter le profil d’investissement afin de garantir que la structure des placements permet de payer les prestations de la Caisse.

Commission de gestion

La Commission de gestion constitue l’organe paritaire de la Caisse de prévoyance au sens des dispositions légales en matière de prévoyance professionnelle. Les représentants sont élus par les assurés actifs et désignés par l’employeur. Elle est responsable de toutes les décisions incombant à la Caisse de prévoyance telles que décrites dans le règlement d’organisation de la Fondation, notamment le choix de l’assureur pour les risques de décès et d’invalidité, du partenaire bancaire, des profils d’investissement, des plans de prévoyance, de la rémunération des comptes d’épargne, des éventuelles mesures d’assainissement, etc.. Pour le choix du profil d’investissement, elle pourra s’appuyer sur une étude de congruence de l’actif et du passif réalisée par l’expert en assurance de pensions.